Aller au contenu

Mentions légales

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet letresordestempliers.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Le Trésor des Templiers – Contact : contact@letresordestempliers.com 09 61 23 13 68 – Adresse : Le Trésor des Templiers La Coque 245 Route De Donzère 26780 Malataverne.

Identification de l’entreprise : Le Trésor des Templiers au capital social de € – SIREN : – RCS ou RM : – Adresse postale : Le Trésor des Templiers La Coque 245 Route De Donzère 26780 Malataverne – [Consignes : ajoutez ici le lien hypertexte vers la page de vos conditions générales de vente si vous en avez une]

Directeur de la publication : Pierre CHAVOT – Contact : contact@letresordestempliers.com.
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
Délégué à la protection des données : Pierre CHAVOT – contact@letresordestempliers.com
Autres contributeurs : Pixabay

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le Trésor des Templiers est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Le Trésor des Templiers.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité

Le Trésor des Templiers ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site letresordestempliers.com.

Le Trésor des Templiers décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur letresordestempliers.com

Le Trésor des Templiers s’engage à sécuriser au mieux le site letresordestempliers.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Le Trésor des Templiers se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Le Trésor des Templiers se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 – CNIL et gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site letresordestempliers.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Pierre CHAVOT – contact@letresordestempliers.com.

5 – Liens hypertextes et cookies

Le site letresordestempliers.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers letresordestempliers.com.

La navigation sur le site letresordestempliers.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.

Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 12 mois.

Quitter la version mobile